Conseil du Mardi 09 décembre 2008

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 novembre 2008

1. Création d’un budget annexe

2. Marché de travaux- Choix d’une entreprise- Aménagement Route du Grand Pré

3. Demande de subvention auprès du FISAC- Balcon des Alpes

4. Contrat d’association avec l’école privée

5. Régime indemnitaire du personnel communal- Année 2009

6. Décision modificative au budget assainissement

7. Rapport d’activités du Syndicat des Trois Rivières

8. Modifications des statuts du SDE 07

9. Convention d’occupation de parcelles avec un particulier

10. Extension des compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

11. Tarifs de la bibliothèque

12. Imputations de factures en investissement

13. Questions diverses

  Prochains conseils municipaux les mardis 20 janvier, 24 février, 31 mars (vote du budget), 28 avril, 26 mai, 30 juin, 1er septembre 2009.
  Repas du CCAS
  Voeux du Maire le vendredi 09 janvier 2009 à 19h00 à la Salle Félix
  Compte rendu de la Commission d’Urbanisme du 27 novembre 2008
  Lettre de Monsieur Damien CHEVALLIER

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