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Conseil du Mardi 24 Avril 2007

Ordre du jour du conseil du Mardi 24 Avril 2007

  1. Décision modificative n°1 au budget communal 2007
  2. Mise en conformité du tableau des emplois permanents avec la réforme statutaire
  3. Recrutement d’un attaché par voie contractuelle
  4. Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe
  5. Constitution d’une servitude entre la commune de Roiffieux et Madame DETANGER
  6. Imputation de factures en investissement
  7. Convention d’occupation amiable d’une parcelle aux Sagnes
  8. Pizzeria ambulante- Changement de propriétaire
  9. Demande d’un particulier por l’acquisition d’un chemin rural
  10. Requête de Madame Gabrielle MAISONNAT- Tribunal administratif
  11. Augmentation du tarif voyageur sur les transports locaux
  12. Redevance assainissement- Nouveaux raccordés des Quartiers Beaumarais- Montgagnan- Pont de la Bique
  13. Avenant au contrat d’assurance- Bâtiment technique
  14. Bibliothèque municipale- Adhésion des Écoles de Roiffieux
  15. Questions diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Mardi 24 Avril 2007 au format pdf


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