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Conseil du Mardi 25 novembre 2008

Présentation du bilan énergétique réalisé par le Syndicat Départemental d’Energie de l’Ardèche
Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 28 octobre 2008

1. Marché de travaux –Aménagement du Carrefour des Quatre Chemins

2. Travaux en régie

3. Décision modificative n°4 au budget principal

4. Décision modificative n°3 au budget assainissement

5. Avenant Centres Musicaux Ruraux

6. Indemnités de conseil au comptable public

7. Désignation d’un représentant auprès de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges  

8. Contrat Gaz de France

9. Rapport d’activités de la CCBA

10. Acquisition d’une machine à bois

11. Acquisition d’une auto laveuse

12. Imputation d’une facture en investissement

13. Motion de soutien -ONF

14. Fixation du montant forfaitaire de la cession de lot de bois

15. Questions diverses

• Organisation des élections prud’homales le 03 décembre 2008
• Remerciements Paroisse Ste Claire
• Faire part de naissance

Documents joints


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