logo Annonay Agglo

Conseil du Mardi 27 Novembre 2007

Ordre du jour du conseil du Mardi 27 Novembre 2007

Approbation du compte rendu de la séance du 30 octobre 2007

  1. Avenant à la convention de mandat passée avec le Syndicat des eaux Cance Doux
  2. Choix de l’entreprise- Sanitaires automatiques
  3. Rapport d’activités de la CCBA
  4. Régime indemnitaire du personnel communal
  5. Contrat d’association école privée - Année 2008
  6. Recensement de la population 2008
  7. Demande de subvention- LEAP Saint Exupéry
  8. Demande de subvention- Église réformée d’Annonay
  9. Demande de subvention- Voyage scolaire
  10. Convention Centre de Gestion 07 relative à l’intervention sur dossier CNRACL
  11. Travaux en régie
  12. Décision modificative n°8 au budget communal
  13. Luminaires- Chemin des Écoliers
  14. Questions diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Mardi 27 Novembre 2007 au format pdf


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Roiffieux - Hotel de ville - 07100 ROIFFIEUX
Tél. : 04 75 67 75 50 - Fax : 04 75 67 72 27

     RSSRoiffieux