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Conseil du mardi 01 septembre 2009

Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2009

1. Avenant 1 au marché de maitrise d’œuvre de l’aménagement du carrefour des Quatre Chemins

2. Avenant 1 au marché de travaux du carrefour des Quatre Chemins

3. Avenant 2 au marché de maitrise d’œuvre de l’aménagement de la route du grand pré et du chemin de l’auvergnat

4. Bail à loyer- Maison Caillet

5. Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe

6. Participation financière des communes extérieures pour l’accueil
d’enfants scolarisés dans les écoles publiques de Roiffieux

7. Aliénation d’un chemin rural

8. Remise de pénalités

9. Choix d’une entreprise pour la pose de signalétique horizontale

10. Choix d’une entreprise pour des travaux de réfection de voirie

11. Participation Salle de la Garde- Vogue 2009

12. Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu de la séance du 01 septembre 2009


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