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Conseil du mardi 29 mars 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 22 février 2011

1. Transfert à la CCBA des résultats d’assainissement 2009

2. Reprise anticipée des résultats- Budget principal

3. Reprise anticipée des résultats- Balcon des Alpes

4. Fixation des taux de la taxe d’habitation, de la taxe sur le foncier bâti et de la taxe sur le foncier non bâti

5. Taxe forfaitaire sur la cession de terrain

6. Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles

7. Subvention à l’AFR- Contrat Enfance   Jeunesse

8. Subvention à l’amicale laïque et à l’AEP

9. Subvention à l’amicale laïque et à l’AEP- Arbres de Noël

10. Subvention pour projet éducatif

11. Participation aux vacances d’été

12. Subventions diverses

13. Subvention au CCAS de ROIFFIEUX

14. Proposition de programmation de coupes de bois

15. Vote du budget principal 2011

16. Vote du budget Balcon des Alpes 2011

17. Modification des délégations du Conseil municipal à Monsieur le Maire

18. Bail professionnel Auto école

19. Convention de mise à disposition- Commune de Vernosc

20. Aliénation d’un chemin rural- Enquête publique

21. École publique- Motion de soutien

22. Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu de la séance du 29 mars 2011


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