Approbation du compte rendu de la séance du 22 février 2011
1. Transfert à la CCBA des résultats d’assainissement 2009
2. Reprise anticipée des résultats- Budget principal
3. Reprise anticipée des résultats- Balcon des Alpes
4. Fixation des taux de la taxe d’habitation, de la taxe sur le foncier bâti et de la taxe sur le foncier non bâti
5. Taxe forfaitaire sur la cession de terrain
6. Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles
7. Subvention à l’AFR- Contrat Enfance Jeunesse
8. Subvention à l’amicale laïque et à l’AEP
9. Subvention à l’amicale laïque et à l’AEP- Arbres de Noël
10. Subvention pour projet éducatif
11. Participation aux vacances d’été
12. Subventions diverses
13. Subvention au CCAS de ROIFFIEUX
14. Proposition de programmation de coupes de bois
15. Vote du budget principal 2011
16. Vote du budget Balcon des Alpes 2011
17. Modification des délégations du Conseil municipal à Monsieur le Maire
18. Bail professionnel Auto école
19. Convention de mise à disposition- Commune de Vernosc
20. Aliénation d’un chemin rural- Enquête publique
21. École publique- Motion de soutien
22. Questions diverses