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Conseil du Mardi 09 Janvier 2007

Ordre du jour du conseil du Mardi 09 Janvier 2007

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2007

Approbation du compte-rendu de la séance du 27 novembre 2006

Transfert de crédits
Monsieur le Maire informe les conseillers que des transferts de comptes aux budgets M14 et M49 ont été pris en décembre compte tenu de l’insuffisance de crédit.

Ainsi, il a été nécessaire de transférer :

    • la somme de 9 745 € de l’article 020 dépenses imprévues au compte 23 immobilisation en cours de l’opération 203 programme COCOBA au budget communal M14
    • les sommes de 1 019 € et de 1 185 € de l’article 023 dépenses imprévues au compte 011 dépenses générales au budget assainissement M49

Faire part de naissance
Monsieur le Maire informe de la naissance de Jeanne, fille de Karine DUSSUD née le 1er décembre 2006.

  • Contrat d’assurances année 2007
    Le Conseil Municipal se verra soumettre le détail du contrat relatif aux assurances pour l’année 2007 avec les assurances GENERALI France – Denis GRIZARD
  • Imputation d’une facture en investissement
    Le Conseil Municipal se verra adopter l’imputation d’une facture de l’entreprise TECHNITUB en investissement relative à des aménagements pour le service technique.
  • Droit de place année 2007
    Le Conseil Municipal se verra soumettre la fixation des tarifs de droits de place applicables à compter du 1er janvier 2007 après avis favorable du Syndicat des Commerçants Non Sédentaires Drôme-Ardèche.
  • Dépôt du permis de construire pour les vestiaires foot au complexe de la Garde
    Le Conseil Municipal se verra soumettre la demande d’autorisation de signer les documents nécessaires pour le dépôt de permis de construire pour les vestiaires foot.
  • Avenant n°1 au lot n°1 – Bâtiment technique
    Le Conseil Municipal se verra soumettre l’adoption de l’avenant n°1 avec l’entreprise MARON GOUDARD pour travaux supplémentaires de terrassement, gros œuvre, VRD pour le bâtiment technique ainsi que l’autorisation de passer et de signer l’avenant
  • Avenant n°1 au lot n°5 – Bâtiment technique
    Le Conseil Municipal se verra soumettre l’adoption de l’avenant n°1 avec l’entreprise FOMBONNE pour travaux supplémentaires d’isolation, cloison, plafond pour le bâtiment technique ainsi que l’autorisation de passer et de signer l’avenant
  • Projet de contrat enfance   jeunesse
    Le Conseil Municipal devra délibérer pour renouveler le nouveau contrat temps libre pour une durée de 4 ans et d’autoriser le Maire à le signer
  • Demande de subvention
    Monsieur le Maire présentera aux conseillers une demande de subvention du CFA BTP LOIRE sollicitant une subvention de 90.00 € pour un apprenti issu de notre commune.
    Monsieur le Maire demandera au Conseil Municipal de délibérer pour donner un avis à cette demande de subvention.
  • Rapport du Syndicat des eaux Cance – Doux sur le prix et la qualité de l’eau potable – Exercice 2005
    Monsieur le Maire présentera aux conseillers le rapport du Syndicat des eaux Cance - Doux sur le prix et la qualité du service de l’eau potable pour l’exercice 2005.
    Monsieur le Maire demandera aux conseillers de prendre acte de ce rapport du Syndicat des eaux Cance - Doux sur le prix et la qualité du service de l’eau potable l’exercice 2005.
  • Divers
    • Distribution du Bulletin Municipal – édition n°26
    • P.L.U.
    • Vestiaires foot
    • Assainissement
    • Pétition des propriétaires du lotissement « Les Viras »
    • Pétition au nom des habitants des quartiers de « Montgagnan, Picancel, Champlat, Fély, Les Terres, Anty, Pont de la Bique, Manicieux, Beaumarais »
    • Courrier de M et Mme DUCORD
    • Sentiers de randonnée
    • Restaurant scolaire
    • Invitation
    • Vœux divers reçus (Ecole publique, Préfet, Madame Courbon…)
    • Vœux du Maire
    • Dates des prochains conseils municipaux

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Mardi 09 Janvier 2007 au format pdf


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