Approbation du compte rendu de la séance du 24 novembre 2009
1. Bail précaire- Balcon des Alpes
2. Subvention à l’AEP
3. Rapport d’activités- Syndicat Cance Doux
4. Contrat de maintenance SIRAP
5. Amortissement des immobilisations
6. Décision modificative 1 au budget principal rectifiée
7. Décision modificative 3 au budget principal rectifiée
8.Décision modificative 4 au budget principal
9. Décision modificative 1 au budget Le Balcon des Alpes
10. Dénomination des rues
11. Approbation du Plan d’aménagement pour la forêt
12. Décision de vente de bois sur pieds
13. Motion- Réforme des collectivités territoriales
14. Subvention exceptionnelle- Association du personnel communal
15. Questions diverses
