Conseil du Mardi 24 Avril 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 24 Avril 2007
- Décision modificative n°1 au budget communal 2007
- Mise en conformité du tableau des emplois permanents avec la réforme statutaire
- Recrutement d’un attaché par voie contractuelle
- Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe
- Constitution d’une servitude entre la commune de Roiffieux et Madame DETANGER
- Imputation de factures en investissement
- Convention d’occupation amiable d’une parcelle aux Sagnes
- Pizzeria ambulante- Changement de propriétaire
- Demande d’un particulier por l’acquisition d’un chemin rural
- Requête de Madame Gabrielle MAISONNAT- Tribunal administratif
- Augmentation du tarif voyageur sur les transports locaux
- Redevance assainissement- Nouveaux raccordés des Quartiers Beaumarais- Montgagnan- Pont de la Bique
- Avenant au contrat d’assurance- Bâtiment technique
- Bibliothèque municipale- Adhésion des Écoles de Roiffieux
- Questions diverses
Documents joints
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