Approbation du compte rendu de la séance du 27 octobre 2009
1. Fixation du tarif d’adhésion à la bibliothèque de Roiffieux
2. Renouvellement de la convention- Garage de la Cure
3. Régime indemnitaire- Personnel communal
4. Rapport d’activités- CCBA
5. Travaux en régie
6. décision modificative 3 au budget principal
7. Décision modificative 2 au budget assainissement
8. Utilisation gratuite- Salle de la Garde
9. Règlement des subventions aux associations
10 Adhésion au PEFC
11. Centres Musicaux Ruraux
12. Questions diverses
