Conseil du Mardi 25 Mars 2008
Ordre du jour du conseil du Mardi 25 Mars 2008
- Immeuble Route du Grand Pré
- Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire
- Fixation des Indemnités du Maire et des Adjoints
- Désignation des membres des Commissions municipales
- Désignation des délégués à la Communautés de Communes du Bassin d’Annonay
- Désignation des représentants au Syndicat mixte du Schéma de Cohérance territoriale du Bassin d’Annonay
- Désignation des délégués- Syndicat des Eaux Cance Doux
- Désignation des représentants au Comité Syndical du SDE 07
- Désignation des représentants auprès du Syndicat des Trois Rivières
- Fixation du nombre d’administrateurs du CCAS
- Désignation des représentants du conseil municipal au CA du CCAS
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offres
- Désignation des représentants de la commune auprès d’organismes extérieurs
- Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
- Renouvellement de l’autorisation d’exploitation d’une micro centrale hydro-électrique située sur la rivière Cance
- Questions diverses
Documents joints
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