logo Annonay Agglo

Conseil du Mardi 25 Mars 2008

Ordre du jour du conseil du Mardi 25 Mars 2008

  1. Immeuble Route du Grand Pré
  2. Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire
  3. Fixation des Indemnités du Maire et des Adjoints
  4. Désignation des membres des Commissions municipales
  5. Désignation des délégués à la Communautés de Communes du Bassin d’Annonay
  6. Désignation des représentants au Syndicat mixte du Schéma de Cohérance territoriale du Bassin d’Annonay
  7. Désignation des délégués- Syndicat des Eaux Cance Doux
  8. Désignation des représentants au Comité Syndical du SDE   07
  9. Désignation des représentants auprès du Syndicat des Trois Rivières  
  10. Fixation du nombre d’administrateurs du CCAS
  11. Désignation des représentants du conseil municipal au CA du CCAS
  12. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offres
  13. Désignation des représentants de la commune auprès d’organismes extérieurs
  14. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
  15. Renouvellement de l’autorisation d’exploitation d’une micro centrale hydro-électrique située sur la rivière Cance
  16. Questions diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Mardi 25 Mars 2008 au format pdf


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Roiffieux - Hotel de ville - 07100 ROIFFIEUX
Tél. : 04 75 67 75 50 - Fax : 04 75 67 72 27

     RSSRoiffieux