Conseil du Mardi 26 Septembre 2006

Ordre du jour du conseil du Mardi 26 Septembre 2006

Approbation du compte-rendu de la séance du 29 août 2006

• Tableau d’amortissement M49
  Monsieur Louis Claude GAGNAIRE, adjoint aux finances présentera le tableau d’amortissement en M49 modifié.

• Décision modificative n°2 au budget communal
  Le Conseil Municipal se verra soumettre la décision modificative n°2 du budget communal.

• Décision modificative n°3 au budget assainissement
  Le Conseil Municipal se verra soumettre la décision modificative n°3 du budget assainissement.

• Choix d’un contrôleur technique – réaménagement et extension des vestiaires Foot
  Monsieur le Maire proposera aux conseillers de retenir un contrôleur technique pour les travaux de réaménagement et extension des vestiaires foot

• Choix d’un Coordinateur Santé Sécurité - réaménagement et extension des vestiaires Foot
  Monsieur le Maire proposera aux conseillers de retenir un Coordinateur Santé Sécurité pour les travaux de réaménagement et extension des vestiaires foot.

• Noms des rues
  Monsieur le Maire proposera aux conseillers d’adopter le projet de nomination des rues réfocaliennes.

• Acquisition d’une chargeuse pelleteuse
  Le Conseil Municipal se verra soumettre pour approbation l’acquisition d’une chargeuse pelleteuse.

• Travaux d’aménagement et d’agrandissement de la bibliothèque
  Dans le cadre de la procédure adaptée, monsieur le Maire invitera les conseillers à délibérer pour retenir les entreprises chargées des travaux.

• Imputation d’une facture en investissement
  Le Conseil Municipal se verra soumettre une facture d’investissement de nuances publicitaires à imputer en investissement.

• Demande d’un taxiteur
  Monsieur le Maire soumettra aux conseillers la demande d’un taxiteur.

• Bail précaire – local infirmières
  Monsieur le Maire proposera aux conseillers de renouveler le bail précaire établi entre un cabinet d’infirmières libérales et notre commune.

• Demande de subvention
  Monsieur le Maire informera les conseillers qu’une demande de subvention va être faite pour la 2ème tranche des travaux d’assainissement pour PICANCEL MONTGAGNAN

• Logements sociaux et locaux d’activité
  Monsieur le Maire invitera les conseillers à choisir un promoteur

• Questions diverses

• • Consultation pour l’acquisition d’un ordinateur portable et d’une
    imprimante jet d’encre couleur A3
  • Opération brioche les 13 14 et 15 octobre 2006
  • Lancement des travaux d’assainissement collectif
  • Nouvelles rubriques pour le site internet
  • Nouveau fonctionnement du transport scolaire à Fély
  • Fin de l’enquête publique pour la révision du PLU  
  • Espace cinéraire
  • Courrier de la Poste
  • Courrier du Père Veyrand
  • Courrier du Sous Préfet de Tournon-sur-Rhône
  • Courrier du Centre de Gestion de la FPT de l’Ardèche
  • Ma région vue du ciel