Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2009
1. Contrat d’association Ecole Saint Joseph
2. Participation financière des communes extérieures pour les élèves scolarisés dans les écoles publiques de Roiffieux
3. Fixation des droits de place 2010
4. Contrat de maintenance
5. Mise à disposition de personnel
6. Modification de la durée du temps de travail d’un agent technique territorial 2ème classe à temps non complet
7. Convention ATESAT
8. Mise à jour du tableau de classement de la voirie
9. Avenant au marché de travaux de la route du Grand Pré et du chemin de l’Auvergnat
10. Avenant à la convention d’entretien de l’éclairage public
11. Travaux d’éclairage public
12. Convention d’occupation de parcelle
13. Questions diverses
