Conseil du Mardi 27 Février 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 27 Février 2007
- Compte administratif du budget communal
- Compte de gestion 2006 du budget communal
- Compte administratif 2006 du budget assainissement
- Compte de gestion 2006 du budget assainissement
- Valeur du point 2007 aux associations réfocaliennes
- Contrat de maintenance- SIRAP
- Contrat pour l’entretien des chaudières
- Délibération du Conseil de Communautés du Bassin d’Annonay du 23 janvier 2007
- Demande de subvention exceptionnelle- Comité des Fêtes
- Demande de subvention exceptionnelle- ASR Basket
- Remplacement des délégations de Monsieur Maurice Faure
- Diagnostic amiante
- Dératisation
- Affermissement des tranches conditionnelles 1 et 2.1
- Demande de subventions- TRavaux d’Assainissement Tranche 2-1
- Marché complémentaire aux travaux d’Assainissement collectif- Marché Bouchardon- Faurie
- Avenant- Marché de maîtrise d’œuvre pour le programme d’Assainissement collectif- Marché Bouchardon Faurie
- Tarification 2007- Bibliothèque municipale
- Imputations d’une facture en investissement
- Questions diverses
Documents joints
|
 Télécharger le compte rendu du Mardi 27 Février 2007 au format pdf
|
|
Navigation
