Conseil du Mardi 27 Mars 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 27 Mars 2007
- Vote des taxes locales
- Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles 2007
- Subventions diverses 2007
- Subventions aux écoles publiques et privées
- Subvention au CCAS de Roiffieux
- Subvention arbre de Noël
- Subvention pour projet éducatif
- Aide aux vacances d’été
- Bon d’achat pour les vêtements de travail du personnel communal
- Vote du budget principal 2007
- Vote du budget assainissement 2007
- Participation aux frais de fonctionnement du chenil intercommunal- Année 2007
- Amortissement des biens électro-mécaniques
- Bail pour la location du boulodrome
- Appel d’offres ouvert- Aménagement Rue de la Croix des Touts"
- Approbation d’une délibération de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
- Raccordement à l’égout
- Règlement de la bibliothèque municipale
- Modification de l’article 7 du règlement du colombarium
- Indemnité à une bénévole de la bibliothèque
- Vente d’une parcelle à Novid
- Vente de Pierre aux Ravaux
- Promesse de vente ADIS- Immeuble le Grand Pré
- Cession gratuite- Consorts FAYARD
Documents joints
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