Ordre du jour du conseil du Mardi 28 Août 2007
Approbation du compte rendu de la séance du 26 juin 2007
- Programme local de l’Habitat de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
- Décision modificative n°5 au budget communal
- Décision modificative n°2 au budget assainissement
- Imputation de factures en investissement
- Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
- Contrat CAP Territoire de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
- Plan de Prévention des Risques Inondations
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Annulation du recouvrement de la taxe assainissement d’un particulier
- Transmission des données informatiques de consommations d’électricité d’EDF au SDE 07
- Choix des entreprises pour le marché public de travaux à procédure adaptée portant sur l’aménagement du Jardin des Trappes
- Choix des entreprises pour l’aménagement et l’extension des vestiaires foot
- Questions diverses
