Conseil du Mardi 29 Mai 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 29 Mai 2007
- Décision modificative n°3 au budget communal 2007
- Décision modificative n°1 au budget assainissement
- Tableau d’amortissement- Budget Assainissement
- Choix du maitre d’œuvre pour l’aménagement de la route du Grand Pré et de la Voie communale n)14
- Choix de l’entreprise- Goudronnage des abords du local technique et du local pompiers
- Annulation du taux de taxe professionnelle voté en concordance avec la délibération de la CCBA
- Recrutement d’un emploi saisonnier
- Création d’une emploi à temps non complet à 27.50 heures
- Adoption du projet du Jardin des Trappes
- Modification d’un bail à loyer
- Imputation d’une facture en investissement
- Lotissement Les Peupliers
- Consitution d’une servitude entre la commune et Monsieur MITIFFIOT DE BELAIR
- Contrat de dératisation
Documents joints
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