Conseil du Mardi 30 Janvier 2007

Ordre du jour du conseil du Mardi 30 Janvier 2007

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2007

Approbation du compte-rendu de la séance du 9 janvier 2007

• • Indemnité représentative de logement réservée aux instituteurs (IRL)
    Le Conseil Municipal se verra soumettre l’indemnité représentative de logement réservée aux instituteurs pour l’année 2006

• • Contrat de maintenance année 2007
    Le Conseil Municipal se verra adopter 3 contrats de maintenance pour l’année 2007.

• • Convention au titre de l’ATESAT
    Le Conseil Municipal se verra soumettre la nouvelle convention au titre de l’ATESAT pour l’année 2007, avec reconduction tacite de 2 ans.

• • Imputation d’une facture en investissement
    Le Conseil Municipal se verra soumettre l’imputation en investissement d’une facture de DESCOURS ET CABAUD pour les plaques de rues.

• • Choix d’une entreprise pour le sondage des sols au complexe sportif de la Garde
    Monsieur le Maire demandera au Conseil Municipal de retenir une société pour l’étude des sols avant réalisation des travaux des vestiaires foot au complexe sportif de la Garde

• • Déclassement puis reclassement de la voie départementale dans la voirie communale
    Monsieur le Maire demandera au Conseil Municipal de l’autoriser à signer les documents correspondant à la délibération de la commission permanente du Conseil Général

• • Promesse unilatérale de vente ADIS / Commune de Roiffieux
    Monsieur le Maire demandera au Conseil Municipal d’accepter ladite promesse et à l’autoriser à signer les documents correspondants

• • Adoption du P.L.U
    Le Conseil Municipal se verra soumettre l’adoption du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Roiffieux

• • Divers