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Conseil du Mardi 30 Octobre 2007

Ordre du jour du conseil du Mardi 30 Octobre 2007

Approbation du compte rendu de la séance du 25 septembre 2007

  1. Travaux en régie
  2. Décision modificative n°7 au budget communal
  3. Décision modificative n°4 au budget assainissement
  4. Reconduction du transport local spécifique
  5. Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
  6. Rapport d’activités 2006 du Syndicat des Trois Rivières  
  7. Création d’un budget annexe au budget communal
  8. Participation pour raccordement à l’égout pour l’année 2008
  9. Tarifs funéraires 2008
  10. Participation aux frais d’utilisation de la Salle de la Garde pour l’année 2008
  11. Tarifs 2008 de la Bibliothèque municipale
  12. Dotation du concours communal des maisons fleuries
  13. Avenant Centres Musicaux Ruraux
  14. Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées
  15. Choix de l’imprimeur- Bulletin municipal
  16. Installations classées pour la protection de l’environnement- Annonay Services Auto
  17. Questions diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Mardi 30 Octobre 2007 au format pdf


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