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Conseil du Mardi 31 août 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2010

1. Décision modificative 3 au budget principal

2. Indemnisation d’un véhicule détruit

3. Choix d’une entreprise pour la pose de bandeaux aluminium

4. Bail à location- Maison Caillet

5. Convention de mise à disposition d’un terrain- Point d’apport volontaire

6. Création d’un emploi d’adjoint technique territorial 2ème classe

7. Syndicat des Trois Rivières   - Adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

8. Demande de subvention- Matériel de déneigement

9. Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu de la séance du 31 Août 2010


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