Approbation du compte rendu de la séance du 31 août 2011
1 Demande d’un taxiteur
2 Autorisation de signature d’une convention de maitrise d’ouvrage temporaire
3 Autorisation de signature d’une convention de groupement de commande
4 Demande de subvention concernant la route de la Chomotte
5 (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2011
1 Taxe d’aménagement
2 Décision modificative du budget principal
3 Indemnité de conseil
4 Frais d’utilisation de la salle de la Garde
5 Location de la Maison Caillet
6 Convention de mise à disposition de personnel AFR la clé de champs
7 (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du
1. Compte administratif du budget principal et affectation du résultat
2. Compte administratif du budget Balcon des Alpes
3. Compte de gestion du budget principal
4. Compte de gestion du budget Balcon des Alpes
5. Compte de gestion du Budget (...) >suite
Approbation du compte rendu du 31 mai 2011
1. Travaux en régie
2. Décision modificative 1 au budget communal
3. Décision modificative 2 au budget Balcon des Alpes
4. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
5. Création d’un poste d’agent de maitrise territorial
6. (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2011
1. Salon du livre- Déplacement des intervenants
2. Bons d’achat- Personnel communal
3. Indemnités forfaitaires pour élections
4. Demandes de subvention
5. Demande de subvention auprès d’Ardèche verte
6. Questions (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 22 février 2011
1. Transfert à la CCBA des résultats d’assainissement 2009
2. Reprise anticipée des résultats- Budget principal
3. Reprise anticipée des résultats- Balcon des Alpes
4. Fixation des taux de la taxe d’habitation, de la taxe sur le foncier (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 25 janvier
1. Demande de subvention au titre de la DETR- Complexe sportif de la Garde
2. Travaux d’éclairage public- Le Grand Chemin
3. Convention d’organisation de maitrise d’ouvrage au SDE 07
4. Quittances assurances 2011
5. Convention avec l’AFR (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 21 décembre 2010
1. Droits de place 2011
2. Contrats de maintenance 2011
3. Modification des statuts du SDE 07-Création d’une compétence facultative "MD ENR"
4. Adhésion à la compétence facultative du SDE 07 MD ENR
5. Demandes de subvention
6. Droit de (...) >suite