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Comptes rendus des Conseils municipaux























Articles de cette rubrique


Conseil municpal du 20 décembre 2011
Approbation du compte rendu de la séance du 29 novembre 2011 1 Tarifs de la bibliothèque municpale 2 Régime indemnitaire 2012 3 Contrat d’association école Saint Joseph 4 Choix d’un cabinet mission SPS route de la Chomotte 5 Convention les Sagnes M.Bruchon 6 Décision modificative du budget (...) > suite


Conseil municipal du 29 novembre
Approbation du compte rendu de la séance du 25 octobre 2011 1 Autorisation de signature des marchés publics concernant la route de la Chomotte 2 Autorisation de signature d’un emprunt 3 Décision modificative du budget principal n°2 4 Nouveau tarif des centres musicaux ruraux (CMR) 5 Travaux en (...) > suite


Conseil municipal du 25 octobre 2011
Approbation du compte rendu de la séance du 27 septembre 2011 1 Autorisation de signature des marchés publics concernant le gymnase 2 Autorisation de signature des marchés publics concernant la route de la Chomotte 3 Dotations concours des maisons fleuries 4 Tarifs funéraires 2012 5 Adoption (...) > suite


Conseil municpal du 27 septembre 2011
Approbation du compte rendu de la séance du 31 août 2011 1 Demande d’un taxiteur 2 Autorisation de signature d’une convention de maitrise d’ouvrage temporaire 3 Autorisation de signature d’une convention de groupement de commande 4 Demande de subvention concernant la route de la Chomotte 5 (...) > suite


Compte rendu du 30 août 2011
Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2011 1 Taxe d’aménagement 2 Décision modificative du budget principal 3 Indemnité de conseil 4 Frais d’utilisation de la salle de la Garde 5 Location de la Maison Caillet 6 Convention de mise à disposition de personnel AFR la clé de champs 7 (...) > suite


Conseil municipal du 31 mai 2011
Approbation du compte rendu de la séance du 1. Compte administratif du budget principal et affectation du résultat 2. Compte administratif du budget Balcon des Alpes 3. Compte de gestion du budget principal 4. Compte de gestion du budget Balcon des Alpes 5. Compte de gestion du Budget (...) > suite


Compte rendu du 28 juin 2011
Approbation du compte rendu du 31 mai 2011 1. Travaux en régie 2. Décision modificative 1 au budget communal 3. Décision modificative 2 au budget Balcon des Alpes 4. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 5. Création d’un poste d’agent de maitrise territorial 6. (...) > suite


Compte rendu du 26 avril 2011
Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2011 1. Salon du livre- Déplacement des intervenants 2. Bons d’achat- Personnel communal 3. Indemnités forfaitaires pour élections 4. Demandes de subvention 5. Demande de subvention auprès d’Ardèche verte 6. Questions (...) > suite


Conseil du mardi 29 mars 2011
Approbation du compte rendu de la séance du 22 février 2011 1. Transfert à la CCBA des résultats d’assainissement 2009 2. Reprise anticipée des résultats- Budget principal 3. Reprise anticipée des résultats- Balcon des Alpes 4. Fixation des taux de la taxe d’habitation, de la taxe sur le foncier (...) > suite


Conseil du Mardi 22 février 2011
Approbation du compte rendu de la séance du 25 janvier 1. Demande de subvention au titre de la DETR- Complexe sportif de la Garde 2. Travaux d’éclairage public- Le Grand Chemin 3. Convention d’organisation de maitrise d’ouvrage au SDE 07 4. Quittances assurances 2011 5. Convention avec l’AFR (...) > suite


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