Approbation du compte rendu de la séance du 27 avril 2010
1. Règlement d’utilisation de la salle de la Garde
2. Participation aux frais d’utilisation de la salle de la Garde
3. Prestations de service ONF
4. Choix d’un architecte- Reconstruction du bâtiment technique
5. Modification du transport (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars 2010
1. Modification des délégations d’attribution du conseil municipal au Maire
2. Décision modificative n°1 au budget principal
3. Bons d’achat pour vêtements de travail- Agents de la filière technique et médico sociale
4. Maitrise d’oeuvre- (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 02 mars 2010
1. Vote des taux des taxes locales
2. Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles
3. Subvention AFR Contrat Enfance Jeunesse
4. Subventions à l’Amicale Laïque et à l’AEP
5. Subventions arbres de Noël 2010
6. (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2010
1. Compte administratif 2009 du budget principal
2. Compte administratif 2009 du budget assainissement
3. Compte administratif 2009 du budget Balcon des Alpes
4. Compte de gestion budget principal
5. Compte de gestion du budget (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2009
1. Contrat d’association Ecole Saint Joseph
2. Participation financière des communes extérieures pour les élèves scolarisés dans les écoles publiques de Roiffieux
3. Fixation des droits de place 2010
4. Contrat de maintenance
5. Mise à (...) >suite