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Conseil du Mardi 21 décembre 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 26 novembre 2010

1. Travaux en régie 2010

2. Décision modificative 6 au budget principal

3. Régime indemnitaire 2011

4. Contrat d’association École Saint Joseph

5. Participation financière des communes extérieures pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Roiffieux

6. Convention- Les Sagnes- Monsieur BRUCHON

7. Indemnités d’assurance- Bâtiment technique

8. Délégation de la compagnie d’assurance pour le règlement de l’expert

9. Marché de travaux- Aménagement de la route du Grand Pré

10. Contrat prévoyance

11. Convention de transport de voyageur avec le transporteur

12. Acquisition de parcelle

13. Syndicat des Trois Rivières  - Adhésion de la commune de Félines

14. Syndicat des Trois Rivières- Adhésion de la commune de Peaugres

15. Questions diverses

Documents joints

 CM20102112


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