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Conseil du Mardi 25 Septembre 2007

Ordre du jour du conseil du Mardi 25 Septembre 2007

Approbation du compte rendu de la séance du 28 août 2007

  1. Adoption des nouveaux statuts du SDE   07
  2. Décision modificative n°6 au budget communal
  3. Etude sur l’installation d’un parc éolien sur la commune
  4. Avenant à la convention passée avec le Syndicat Cance Doux
  5. ORC  - Action 4 : Diagnostic qualité point de vente
  6. Redevance Assainissement
  7. Bail précaire- Local infirmières
  8. Acquisition de terrain- Fély
  9. Demande d’un taxiteur
  10. Questions diverses

Documents joints

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