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Les comptes rendus 2012

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Compte rendu du 18 décembre 2012
CR du 18 décembre 2012 > suite


Conseil municipal du 27 novembre 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 30 octobre 2012 1 Recensement de la population 2 Travaux en régie 3 Achat d’une auto-laveuse pour la salle de la Garde 4 Décision modificative n°5 du budget principal 5 Convention de groupement de commande d’étude diagnostic accessibilité (...) > suite


Conseil municipal du 30 octobre 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 25 septembre 2012 1 Choix de l’imprimeur pour le bulletin municipal et les échos réfocaliens 2 Dotation du concours des maisons fleuries 3 Tarifs funéraires 2013 4 Rapport d’activité de la COCOBA 5 Renouvellement de la convention du garage la cure 6 (...) > suite


Conseil municipal du 25 septembre 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 21 août 2012 1 Autorisation de signature des avenants concernant le marché public de rénovation de la salle de la Garde 2 Participation financière des communes extérieures pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Roiffieux 3 Travaux en (...) > suite


Conseil municipal 21 août 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 26 juin 2012 1 Autorisation de signature des marchés publics concernant la rénovation du complexe sportif de la Garde 2 Loyer maison Caillet 3 Demande d’une subvention au conseil général pour l’éclairage public Questions diverses (...) > suite


Conseil du 26 juin 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 29 mai 2012 1 Autorisation de signature du marché public de fourniture et livraison des repas au restaurant scolaire en liaison chaude 2 Présentation du projet d’encadrement par l’ONF des travaux effectués en régie communale 3 Décision modification du (...) > suite


Conseil municipal 29 mai 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 24 avril 2012 1 Autorisation de signature des marchés publics concernant la rénovation du complexe sportif de la Garde 2 Convention avec le SDE relative à la maintenance de l’éclairage public 3 Convention avec le SDE relative pour la consultation des (...) > suite


Conseil municipal 24 avril 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 27 mars 2012 1 Salon du livre 2012 2 Bons d’achat du personnel communal 3 Indemnités forfaitaires pour élections 4 Autorisation de signature des marchés publics concernant la rénovation du complexe sportif de la Garde 5 Emploi saisonnier 6 Révision du (...) > suite


Conseil municipal du 27 mars 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 28 février 2012 1 Fixation du taux de la taxe d’habitation de la taxe sur le foncier bâti et de la taxe sur le foncier non bâti 2 Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles 3 Subventions à l’amicale laïque et à l’ AEP 4 Subventions (...) > suite


Conseil municiapl du 28 février 2012
Approbation du compte rendu de la séance du 31 janvier 2012 1 Compte administratif 2011 du budget principal 2 Compte administratif 2011 du budget Balcon des Alpes 3 Compte de gestion 2011 du budget principal 4 Compte de gestion 2011 du budget Balcon des Alpes 5 Valeur du point 2012 6 (...) > suite


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