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Les comptes rendus 2009

Articles de cette rubrique


Conseil du Mardi 15 Décembre
Approbation du compte rendu de la séance du 24 novembre 2009 1. Bail précaire- Balcon des Alpes 2. Subvention à l’AEP 3. Rapport d’activités- Syndicat Cance Doux 4. Contrat de maintenance SIRAP 5. Amortissement des immobilisations 6. Décision modificative 1 au budget principal rectifiée 7. (...) > suite


Conseil du Mardi 24 Novembre 2009
Approbation du compte rendu de la séance du 27 octobre 2009 1. Fixation du tarif d’adhésion à la bibliothèque de Roiffieux 2. Renouvellement de la convention- Garage de la Cure 3. Régime indemnitaire- Personnel communal 4. Rapport d’activités- CCBA 5. Travaux en régie 6. décision modificative 3 (...) > suite


Conseil du Mardi 27 Octobre 2009
Approbation du compte rendu de la séance du 29 septembre 2009 1. Fixation du tarif des espaces publicitaires du bulletin municipal 2. Choix d’un imprimeur pour le bulletin municipal 3. Dotation du concours communal des maisons fleuries 4. Tarifs funéraires 2010 5. Travaux d’assainissement La (...) > suite


Conseil du Mardi 29 septembre 2009
Approbation du compte rendu du mardi 01 septembre 2009 1. Travaux en régie 2. Décision modificative n°1 au budget communal 3. Décision modificative n°1 au budget assainissement 4. Demande d’un taxiteur 5. Convention d’occupation de parcelles 6. Contrat d’assurances statutaires 7. Motion de (...) > suite


Conseil du mardi 01 septembre 2009
Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2009 1. Avenant 1 au marché de maitrise d’œuvre de l’aménagement du carrefour des Quatre Chemins 2. Avenant 1 au marché de travaux du carrefour des Quatre Chemins 3. Avenant 2 au marché de maitrise d’œuvre de l’aménagement de la route du grand pré (...) > suite


Conseil du Mardi 30 juin 2009
Approbation du compte rendu de la séance du 26 Mai 2009 1. Choix d’une entreprise- Travaux d’éclairage public 2. Choix d’une entreprise- Fourniture de panneaux 3. Choix d’une entreprise- Motorisation du portail de la Garde 4. Convention relative à l’organisation et au financement de la mise sous (...) > suite


Compte rendu du Mardi 26 Mai 2009
Approbation du compte rendu de la séance du 28 avril 2009 1. Avenant au marché de travaux du carrefour des Quatre Chemins 2. Choix du maître d’œuvre pour les travaux d’assainissement du quartier de la Maladière 3. Vente d’une parcelle 4. Bail à loyer- Appartement La Poste 5. Recrutement d’un emploi (...) > suite


Compte rendu du Mardi 28 avril 2009
Approbation du compte rendu de la séance du 31 mars 2009 1. Création d’un poste d’adjoint technique territorial 1ère classe 2. Tableau des emplois permanents 3. Bons d’achat- personnel technique 4. Bibliothèque municipale : adhésion du RAM de Roiffieux 5. Choix d’une entreprise pour la pose de (...) > suite


Conseil du mardi 31 mars 2009
Approbation du compte rendu de la séance du 24 février 2009 1. Vote du taux des taxes locales 2. Tableau des associations sportives et culturelles 3. Subvention AFR- Contrat Enfance Jeunesse 4. Subventions à l’Amicale Laïque et à l’AEP 5.Subventions arbres de Noël organisés par les écoles 6. (...) > suite


Conseil du Mardi 24 février 2009
Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2009 1. Compte administratif 2008 du budget communal 2. Compte de gestion du budget communal 3. Compte administratif du budget assainissement 4. Compte de gestion du budget assainissement 5. Valeur du point 2009 aux associations (...) > suite


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