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Les comptes rendus de l’année 2007

Les comptes rendus de l’année 2007

Articles de cette rubrique


Conseil du Mardi 09 Janvier 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 09 Janvier 2007 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2007 Approbation du compte-rendu de la séance du 27 novembre 2006 Transfert de crédits Monsieur le Maire informe les conseillers que des transferts de comptes aux budgets M14 et M49 ont été pris (...) > suite


Conseil du Mardi 30 Janvier 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 30 Janvier 2007 CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2007 Approbation du compte-rendu de la séance du 9 janvier 2007 Indemnité représentative de logement réservée aux instituteurs (IRL) Le Conseil Municipal se verra soumettre l’indemnité représentative de logement (...) > suite


Conseil du Mardi 27 Février 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 27 Février 2007 Compte administratif du budget communal Compte de gestion 2006 du budget communal Compte administratif 2006 du budget assainissement Compte de gestion 2006 du budget assainissement Valeur du point 2007 aux associations réfocaliennes Contrat de (...) > suite


Conseil du Mardi 27 Mars 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 27 Mars 2007 Vote des taxes locales Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles 2007 Subventions diverses 2007 Subventions aux écoles publiques et privées Subvention au CCAS de Roiffieux Subvention arbre de Noël Subvention pour projet (...) > suite


Conseil du Mardi 24 Avril 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 24 Avril 2007 Décision modificative n°1 au budget communal 2007 Mise en conformité du tableau des emplois permanents avec la réforme statutaire Recrutement d’un attaché par voie contractuelle Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe (...) > suite


Conseil du Mardi 29 Mai 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 29 Mai 2007 Décision modificative n°3 au budget communal 2007 Décision modificative n°1 au budget assainissement Tableau d’amortissement- Budget Assainissement Choix du maitre d’œuvre pour l’aménagement de la route du Grand Pré et de la Voie communale n)14 Choix de (...) > suite


Conseil du Mardi 26 Juin 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 26 Juin 2007 Approbation du compte rendu de la séance du 29 mai 2007 Redevance d’occupation du somaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz Acquisition de matériel pour le service technique Imputation de factures en investissement (...) > suite


Conseil du Mardi 28 Août 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 28 Août 2007 Approbation du compte rendu de la séance du 26 juin 2007 Programme local de l’Habitat de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay Décision modificative n°5 au budget communal Décision modificative n°2 au budget assainissement Imputation de factures (...) > suite


Conseil du Mardi 25 Septembre 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 25 Septembre 2007 Approbation du compte rendu de la séance du 28 août 2007 Adoption des nouveaux statuts du SDE 07 Décision modificative n°6 au budget communal Etude sur l’installation d’un parc éolien sur la commune Avenant à la convention passée avec le Syndicat (...) > suite


Conseil du Mardi 30 Octobre 2007
Ordre du jour du conseil du Mardi 30 Octobre 2007 Approbation du compte rendu de la séance du 25 septembre 2007 Travaux en régie Décision modificative n°7 au budget communal Décision modificative n°4 au budget assainissement Reconduction du transport local spécifique Rapport d’activités de la (...) > suite


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