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Les comptes rendus 2010

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Conseil du Mardi 21 décembre 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 26 novembre 2010 1. Travaux en régie 2010 2. Décision modificative 6 au budget principal 3. Régime indemnitaire 2011 4. Contrat d’association École Saint Joseph 5. Participation financière des communes extérieures pour les enfants scolarisés dans les (...) > suite


Conseil du mardi 30 novembre 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 26 octobre 2010 1. Marché de maitrise d’œuvre- Aménagement route de la Chomotte 2. Marché de travaux- Reconstruction du bâtiment technique 3. Indemnité du comptable au Trésor 4. Convention de rétrocession d’un réseau d’assainissement 5. Demande de (...) > suite


Conseil du Mardi 26 Octobre 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 28 septembre 1. Convention d’organisation de la maitrise d’ouvrage- SDE 2. Choix d’un éditeur pour le bulletin et les échos réfocaliens 3. Adhésion nouvel EPCI- Syndicat des Trois Rivières 4. Demande d’emplacement de vente 5. (...) > suite


Conseil du Mardi 28 septembre
Approbation du compte rendu de la séance du 31 août 2010 1. Décision modificative 4 au budget communal 2. Demande d’un taxiteur 3. Travaux de voirie- Demande de subvention auprès du conseil général de l’Ardèche 4. Mission diagnostic- Salle de la Garde 5. Travaux de voirie 2010- Choix d’une (...) > suite


Conseil du Mardi 31 août 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2010 1. Décision modificative 3 au budget principal 2. Indemnisation d’un véhicule détruit 3. Choix d’une entreprise pour la pose de bandeaux aluminium 4. Bail à location- Maison Caillet 5. Convention de mise à disposition d’un terrain- Point (...) > suite


Conseil du Mardi 29 Juin
Approbation du compte rendu de la séance du 25 mai 1.Décision modificative n°2 au budget communal 2. Acquisition d’une chargeuse pelleteuse 3. Bail de location- Succession Moulin 4. Recrutement d’un emploi saisonnier 5. Rapport annuel du délégataire du service d’eau potable du Syndicat Cance Doux (...) > suite


Conseil du mardi 25 Mai 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 27 avril 2010 1. Règlement d’utilisation de la salle de la Garde 2. Participation aux frais d’utilisation de la salle de la Garde 3. Prestations de service ONF 4. Choix d’un architecte- Reconstruction du bâtiment technique 5. Modification du transport (...) > suite


Conseil du Mardi 27 avril 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars 2010 1. Modification des délégations d’attribution du conseil municipal au Maire 2. Décision modificative n°1 au budget principal 3. Bons d’achat pour vêtements de travail- Agents de la filière technique et médico sociale 4. Maitrise d’oeuvre- (...) > suite


Conseil du mardi 30 mars 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 02 mars 2010 1. Vote des taux des taxes locales 2. Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles 3. Subvention AFR Contrat Enfance Jeunesse 4. Subventions à l’Amicale Laïque et à l’AEP 5. Subventions arbres de Noël 2010 6. (...) > suite


Conseil du mardi 02 mars 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2010 1. Compte administratif 2009 du budget principal 2. Compte administratif 2009 du budget assainissement 3. Compte administratif 2009 du budget Balcon des Alpes 4. Compte de gestion budget principal 5. Compte de gestion du budget (...) > suite


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